Quoi de neuf pour la version Internet T2/T5013 18.15?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T2 pour les exercices financiers se terminant de 2001 à 2015 et permet la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, CO-17 et AT1). Elle renferme également le programme T5013 entièrement opérationnel pour la production papier et la transmission électronique de la déclaration de renseignements des sociétés de personnes (formulaires T5013) pour les exercices financiers se terminant en 2014. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 18.15 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont d'abord accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T2

1. 1. Faits saillants
   1. DT Impressions maintenant disponible pour DT Max T2
   2. Formulaire MR-69 du Québec : changements relatifs aux cases 20 et 21
   3. Changements au formulaire CO-1029.8.36.PM du Québec
2. Nouveaux formulaires
3. Formulaires révisés
4. Formulaires supprimés
5. Nouveaux mots-clés
6. Mots-clés supprimés
7. Nouvelles options
8. Option révisée
9. Options supprimées

DT Max T5013

1. Problème connu corrigé dans la version 18.15
2. Formulaires révisés

DT Max T2

1. Faits saillants

1. DT Impressions maintenant disponible pour DT Max T2

   DT Impressions, partenaire exclusif de la Suite Professionnelle DT, est un fournisseur de reliures de présentation et d'enveloppes à fenêtre de qualité à l'intention des professionnels de la préparation de déclarations de revenus. Ces produits ont été approuvés par les développeurs techniques de la Suite Professionnelle DT pour être compatibles avec les pages couverture générées par DT Max T2. Pour plus de renseignements ou pour commander un de leurs produits, veuillez visiter le site Web de DT Impressions (http://fr.dtimpressions.ca/). Pour plus de renseignements sur la manière de générer les pages couverture dans DT Max, veuillez consulter la page DT Impressions dans la base de référence.

2. Formulaire MR-69 du Québec : changements relatifs aux cases 20 et 21

   À compter de la version 18.15, en ce qui concerne la partie 3 du formulaire MR-69 « Renseignements ou documents visés et périodes ou années d'imposition visées », DT Max sélectionnera implicitement la case 21, « Tous les renseignements que Revenu Québec détient au sujet de la personne pour l'application ou l'exécution des lois fiscales et de la Loi sur la taxe d'accise », plutôt que la case 20.

   En outre, les utilisateurs seront désormais en mesure de sélectionner la case 21 en tant qu'option implicite pour la partie 3 du formulaire susmentionné par le biais du menu Préférences, en cliquant sur Préférences/Valeurs implicites de l'utilisateur/Déclaration de revenus et en sélectionnant dans la fenêtre « Formulaire d'autorisation », dans le menu déroulant « Compte(s) », l'option « Tous les dossiers RQ - lois fisc./taxe d'accise (case 21) ».

3. Changements au formulaire CO-1029.8.36.PM du Québec

   Deux nouvelles cases à cocher ont été ajoutées à la partie 1 (Renseignements sur la société). La case 7 est utilisée pour réclamer des dépenses de main-d'œuvre admissibles engagées avant le 5 juin 2014, ou dans le cadre d'un contrat conclu avant le 4 juin 2014. La case 8 est utilisée pour réclamer des dépenses de main-d'œuvre admissibles engagées après le 4 juin 2014, ou dans le cadre d'un contrat conclu après le 3 juin 2014.

   La case 7 sera cochée lorsque vous choisirez l'option « CO-1029.8.36.PM dép. av. 05/06/14 ou contrat av. 04/06/14 » avec le mot-clé Multimedia . La case 8 sera cochée lorsque vous choisirez l'option « CO-1029.8.36.PM dép. apr. 04/06/14 ou contrat apr. 03/06/14 » avec le même mot-clé.

   Un nouveau mot-clé, Cr-RembAide (dans le groupe de mots-clés Multimedia ) a été ajouté afin de saisir un montant sur la ligne 80 qui a été révisée. Utilisez ce mot-clé pour saisir le crédit d'impôt relatif à une aide, à un bénéfice ou à un avantage liés à une dépense effectuée dans une année d'imposition passée et qui ont été remboursés dans l'année.

   Les mots-clés REMBOURSE.M et MONTANT-REMB ont été supprimés pour ce formulaire. Le montant auparavant saisi pour le mot-clé MONTANT-REMB était le montant de l'aide, du bénéfice ou de l'avantage liés à une dépense de main-d'œuvre admissible d'une année antérieure et qui a été remboursé (ou qui a été réputé remboursé) par la société dans l'année. Veuillez vous assurer de vérifier les données saisies et d'apporter les rajustements nécessaires, le cas échéant.

2. Nouveaux formulaires

3. Formulaires révisés

4. Formulaires supprimés

5. Nouveaux mots-clés

1. Dans le groupe de mots-clés Org-Bienfais , relativement au formulaire fédéral T3010, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés :

   LISTECONTR.C : Éléments de la liste de contrôle T3010 qui s'appliquent à l'organisme de bienfaisance

   Utilisez le mot-clé LISTECONTR.C afin de sélectionner les éléments de la liste de contrôle T3010 qui s'appliquent à l'organisme de bienfaisance.

2. Dans le groupe de mots-clés Multimedia , relativement au formulaire CO-1029.8.36.PM du Québec, Crédit d'impôt pour une société spécialisée dans la production de titres multimédias :

   Cr-RembAide : Crédit d'impôt relatif à une aide, bénéfice ou avantage qui ont été remboursés dans l'année

   Utilisez le mot-clé Cr-RembAide pour saisir le crédit d'impôt relatif à une aide, à un bénéfice ou à un avantage qui sont liés à une dépense effectuée dans une année d'imposition passée et qui ont été remboursés dans l'année.

6. Mots-clés supprimés

1. À la suite de l'élimination du formulaire CO-726.30 du Québec, Déduction relative à l'étalement du revenu des producteurs forestiers, le groupe de mots-clés OPERATIONFORET qui s'y rapporte et qui comprend les mots-clés suivants, a été supprimé de DT Max T2 pour 2014 et les années d'imposition suivantes :

   1. OPERATIONFORET : Opérations forestières (CO-726.30)
   2. BOISEPRIVE# : Numéro de séquence du boisé privé
   3. INFO-SOCPERS.L : Type de relation dans laquelle la société de personnes est impliquée
   4. NOM-SOCPERS.L : Nom de la société de personnes
   5. REVENU-NET : Revenu net tiré par la société de la vente de bois
   6. REVENU-DED% : Pourcentage des revenus admissibles à la déduction (maximum : 80 %)
   7. DED-ETAL-REV : Origine de la déduction de l'étalement de revenu
   8. INCLUSION : Inclusion dans le calcul du revenu imposable

7. Nouvelles options

1. Pour le nouveau mot-clé LISTECONTR.C dans le groupe de mots-clés Org-Bienfais :

   Formulaire TF725 joint à la déclaration
   États financiers joints à la déclaration
   Formul. RC232-WS ou RC232 joint à la déclaration
   Formulaire T2081 joint à la déclaration
   

2. Pour le mot-clé Multimedia :

   CO-1029.8.36.PM dép. apr. 04/06/14 ou contrat apr. 03/06/14

8. Option révisée

1. Pour le mot-clé Multimedia :

   CO-1029.8.36.PM dép. av. 05/06/14 ou contrat av. 04/06/14

9. Options supprimées

1. Pour le mot-clé supprimé REVENU-NET :

   Revenu admissible à la déduction
   Revenu non admissible à la déduction
   Perte nette non déduite
   

2. Pour le mot-clé supprimé OPERATIONFORET:

   Étalement du revenu des producteurs forestiers

3. Pour le mot-clé supprimé INCLUSION:

   Déduction incluse dans le revenu - année cour.
   Déduction incluse dans le revenu - années préc.

DT Max T5013

1. Problème connu corrigé dans la version 18.15

2. Formulaires révisés